Déposée le 10 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GTM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « HTSR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GTM FRANCE domicilié(e) 1, rue Pierre Beriot,59220 DENAIN - 59220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
La marque HTSR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTSR est expirée depuis le 10 novembre 2013.
LA GTM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Filtaro
LA GTM FRANCE Société à responsabilité limitée - 1, rue Pierre Beriot,59220 DENAIN - 59220 - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Inscription le 5 juillet 2005 - Changement d'adresse n°414974 - Publication au BOPI 2005-07-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
– métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais. – matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; éléments non métalliques pour la construction, le bâtiment ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HTSR"
